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Le cabinet Oriamedia traite de l’ensemble des problématiques liées aux œuvres cinématographiques, audiovisuelles et musicales qui mêlent la propriété littéraire et artistiques, le droit à l’image, le droit des contrats et le droit de la concurrence.
Ces domaines juridiques spécifiques ont trait aux aspects réglementaires et légaux liés à la création, la production, la distribution, la diffusion et l’utilisation d’œuvres cinématographiques, audiovisuelles (longs et courts métrages, animation, séries, documentaires, programmes de flux etc.) et musicales. Ces secteurs denses font face à des évolutions constantes et rapides notamment du fait de la multiplication de nouveaux canaux de diffusion.
L’assistance du Cabinet vous permet de veiller à la protection, le transfert et l’exploitation des œuvres cinématographiques, audiovisuelles, et musicales.
En effet, le Cabinet est en mesure de conseiller les acteurs de ces domaines (producteurs, réalisateurs, scénaristes, agents, acteurs, chanteurs, musiciens, distributeurs, etc.), de les accompagner dans leurs démarches et leurs relations contractuelles mais aussi en cas de litige.
Par ailleurs, les avocats du Cabinet, grâce travers une veille juridique constante, suivent de près les évolutions des différentes législations et des jurisprudences en droit de l’audiovisuel et de la musique.
En matière cinématographique, audiovisuelle et musicale, la négociation et la rédaction de contrats revêtent une importance considérable et peut dans certains cas s’avérer obligatoire.
Les avocats Oriamedia mettent leurs connaissances approfondies des mécanismes juridiques et commerciaux de l’industrie du divertissement au service de vos intérêts, en négociant puis rédigeant les termes de vos contrats :
En amont de toute exploitation, les avocats du Cabinet peuvent également vous accompagner afin de s’assurer que le contenu des œuvres cinématographiques, audiovisuelles et musicales soumis à leur appréciation respectent les droits de la personnalité, la vie privée et les dispositions en matière de diffamation, d’injures et de contrefaçon.
Le Cabinet dispose également de compétences en matière de gestion et cession de catalogues d’œuvres cinématographiques et audiovisuelles, d’opérations de cession de sociétés de production, montage de dossiers de demandes d’agrément, de subventions et de crédit d’impôt.
Des litiges peuvent naître à l’occasion de la création, de la production, de la distribution ou de l’exploitation d’une œuvre cinématographique, audiovisuelle ou musicale justifiant l’engagement de poursuites judiciaires notamment : violation des droits d’auteur, difficultés ou différends dans l’exécution des différents contrats de production, etc.
En réponse à ces litiges, les avocats du Cabinet vous accompagnent dans le cadre d’éventuelles négociations visant à un règlement amiable des différends, et vous assistent et/ou vous représentent devant les tribunaux et juridictions spécialisées.
