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Le droit d’auteur vise à protéger les œuvres littéraires, musicales, audiovisuelles, cinématographiques, théâtrales, sonores, plastiques, graphiques, logiciels, etc.
Ce domaine touche également les nouvelles technologies de l’information telles que l’intelligence artificielle, les NFT, la réalité virtuelle, les jeux vidéos, etc. Les avocats du Cabinet, au moyen notamment d’une veille active et continu vous accompagnent également dans ces exploitations.
Que vous soyez particulier ou professionnel, entrepreneur, artiste, entreprise, plateforme ou encore institution, le recours à un avocat pour la protection de vos œuvres permet de veiller à leur exploitation encadrée et respectueuse de vos droits.
Le Cabinet vous propose de vous accompagner, tant en conseil qu’en contentieux, dans ce domaine juridique complexe :
Les droits voisins du droit d’auteur couvrent un large éventail de droits liés aux œuvres créatives et aux performances : droits des artistes interprètes, des producteurs de phonogrammes, de vidéogrammes et de bases de données, et droits des entreprises de communication audiovisuelle.
De la même manière que pour le droit d’auteur, le cabinet ORIAMEDIA vous accompagne dans vos projets de création et la gestion des œuvres, prestations et enregistrements que vous exploitez ou souhaitez exploiter . Les avocats du Cabinet vous soutiennent également dans vos projets de diffusion en matière musicale, éditoriale, audiovisuelle, à travers les phases de négociation et de rédaction de contrats d’édition, de distribution, de production, de cession de droits, d’engagement d’artiste interprète, etc.
En cas de contentieux lié aux droits voisins, les avocats du Cabinet vous conseillent, vous assistent et/ou vous représentent, à la fois pour préserver vos droits mais également pour défendre vos intérêts.
La concurrence déloyale est un domaine juridique dont l’objet vise à prévenir, éviter et/ou à sanctionner les pratiques commerciales contraires aux règles et aux usages et causant un préjudice. Ces pratiques recouvrent une large panoplie de comportements tels que la diffusion de fausses informations, le parasitisme économique, risque de confusion avec un produit ou un signe distinctif, le dénigrement de la concurrence, ou encore le détournement de clientèle. Ces comportements sont susceptibles de fragiliser et/ou déstabiliser l’entreprise.
Dans cet environnement complexe, les avocats d’ORIAMEDIA vous accompagnent et vous conseillent :
