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Fort de son expérience en droit des marques, le cabinet Oriamedia vous accompagne pour définir une stratégie de gestion, de protection et de valorisation de vos marques.
Une marque est un signe distinctif qui permet de distinguer précisément les produits et services d’une société par rapport à ceux de ces concurrents et constitue un élément de ralliement de la clientèle.
La marque constitue un élément central de la stratégie commerciale d’une entreprise.
Pour disposer de droits exclusifs sur une marque il est indispensable de procéder à son enregistrement auprès des offices nationaux spécialisés (notamment Institut National de la Propriété Intellectuelle – INPI en France, European Union Intellectual Property Office – EUIPO en Union Européenne, Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle – OMPI hors Union Européenne etc.). La marque déposée doit notamment être licite et distinctive. Ces critères, souvent déterminés par la jurisprudence tant nationale qu’internationale nécessitent d’être soumis à l’appréciation d’avocats aguerris en matière de droit des marques.
Ce dépôt permet en outre une meilleure protection de la marque en cas d’utilisation non autorisée par des tiers (contrefaçon).
Les avocats du Cabinet vous accompagnent dans chaque étape nécessaire au dépôt d’une marque :
Une fois la marque déposée et publiée auprès des offices nationaux ou internationaux, il est indispensable de veiller à sa gestion et à son exploitation effective, notamment afin d’éviter sa déchéance.
Les avocats du Cabinet disposent d’une expérience importante en matière de gestion et d’administration de portefeuille de marques :
Les avocats du Cabinet peuvent également vous accompagner dans l’optimisation de la valeur commerciale d’une marque :
Plus largement, le Cabinet vous conseille et vous accompagne dans la protection des autres signes distinctifs d’une entreprise à savoir : la dénomination sociale, l’enseigne, le nom commercial et le nom de domaine, les dessins et modèles et les brevets.
L’exploitation efficace d’une ou plusieurs marques nécessite également la mise en place d’une stratégie de surveillance afin de détecter toutes les atteintes ou usages frauduleux, déloyaux, parasitaires ou contrefacteurs.
Le Cabinet vous propose ainsi de vous accompagner et de vous représenter dans le cadre des différents contentieux relatifs aux marques, tant devant les offices nationaux et internationaux que devant les juridictions spécialisées :
